Conditions Générales d'Utilisation & Protection de la Confidentialité et des Données (CGU-PCD)

VUE D’ENSEMBLE, PRINCIPES

Les sites Webs et les commerces en ligne : www.theleathercolony.ch, www.theleathercolony.com sont exploités par NG Sàrl, Suisse

Sur ces sites Webs, les termes "nous", "notre" et "nos" fonts références à NG Sàrl Suisse, avec la marque "The Leather Colony® qui est sous licence d'exploitation par NG Sàrl Suisse.

En visitant, en accédant à ces sites et/ou en achetant un de nos produits, en tant que Client, vendeurs, revendeurs, marchands, ou tout autre utilisateur tiers, vous vous êtes engagé à lire et avoir accepté contractuellement les conditions suivantes CGU-PCD :

a) PARTIE 1 ci-après CGU (Conditions Générales d'Utilisation) &

b) PARTIE 2 ci-après PCD (Protection de la Confidentialité et des Données) 

En cas de non acceptation même partielle, alors vous ne devez pas accéder aux sites Webs et pas utiliser les services qui y sont proposés.

Toutes les nouvelles fonctionnalités et tous les nouveaux outils qui seront ajoutés ultérieurement seront également assujettis à ces CGU-PCD.
Vous pouvez consulter la dernière version la plus récente à tout moment. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie desdites CGU-PCD en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acceptation de votre part de ces modifications.
 

Partie 1 : Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

ARTICLE 1  AGE MINIMUM D'ACCES 

En acceptant les CGU-PCD, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et/ou que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.

ARTICLE 2 – ACCES A NOS SERVICES D'UTILISATIONS

Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l’accès aux services à toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit. 

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, ou contienent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient être relatives aux descriptions de produits, aux prix, et pas assez complètes ou à jour. Ces sites ne devraient pas constituer votre seule source d’information pour prendre des décisions, sans consulter au préalable des sources d’information plus exactes, plus complètes et actualisées, et confirmations d'usages. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ainsi que toute partie ou tout contenu du Service) sans préavis et en tout temps.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou toute autre tierce partie de toute modification de prix, suspension ou interruption du Service.

 ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES 

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur nos sites webs et non en magasin.  

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis. 

Nous nous réservons le droit de limiter sans avis préalable nos produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction.  

Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit ou un service à tout moment. 

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, pour que nous poussions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire. 

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous.

Nous pourrions, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande.

Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit, et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition.

Dans le cas où nous modifierions une commande ou si nous venions à l’annuler, nous pourrions tenter de vous avertir en vous contactant à l’e-mail et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée.

Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, pourraient sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.

ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS ET LIENS DE TIERS

Nous pourrions vous fournir l’accès à des outils et ou des liens de tierces parties sur lesquels nous n’exerçons ni suivi, ni contrôle, ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez le fait que nous fournissons l’accès à de tels outils et / ou liens de tiers, sans aucune garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité légale résultant de l’utilisation de ces outils facultatifs de tiers.

Les liens provenant de tierces parties sur ces sites pourraient vous rediriger vers des Sites Webs de tiers qui ne sont pas affiliés à nous.

Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant à tout contenu, site web, produit, service ou autre élément accessible sur ou depuis ces sites tiers.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, de services, de ressources, de contenu, ou de toute autre transaction effectuée en rapport avec ces sites web de tiers et /ou de liens de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tierces parties et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations, ou questions concernant les produits de ces tiers doivent être soumises à ces mêmes tiers.

ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, pour participer à des concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou autrement (collectivement, "commentaires"), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devrons pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni; (3) de répondre aux commentaires.

Nous pourrions, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle.

Vous vous engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, ou d’autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif ou obscène, et qu’ils ne contiendront non plus pas de virus informatique ou d’autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou tout autre site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou essayer de nous induire nous et/ou les tierces parties en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous publiez ainsi que de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et déclinons tout engagement quant à tout commentaire que vous publiez ou que toute autre tierce partie publie.

ARTICLE 10 – UTILISATIONS ET COMPORTEMENTS INTERDITS

En plus des interdictions énoncées dans les Conditions Générales de Vente, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part; (c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou régulation internationale, fédérale, provinciale ou étatique; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associé, indépendant, ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.

ARTICLE 11 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera in-interrompue, rapide, 100% sécuritaire, ou sans erreurs de fonctionnement.

Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le Service pour des périodes de temps indéfinies ou annuler le Service à tout moment, sans vous avertir au préalable.

Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à utiliser celui-ci, est à votre seul risque.  

NG Sàrl, Suisse, The Leather Colony®, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de tout dommage direct ou indirect  de quelque nature que ce soit :

exemples

a)suite à l'utilisation abusive des réseaux sociaux et ou internet (avec ou sans abus de la vie privée et ou de type harcèlement)

b)en cas de cybercriminalité

c)en cas de pishing

d)en cas d'usurpation d'indentité 

e)en cas de pertes de revenus, de profits, d’économies, de valeur quelconque

f)en cas pertes de données informatiques ou autre quelconque donnée.

ARTICLE 13 – INDEMNISATION

Vous acceptez de défendre et de protéger le commerce en ligne ainsi que NG Sàrl, Suisse, The Leather Colony®, notre société-mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés.

Toute violation desdites conditions CGU-PCD ou des documents auxquels ils font références, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers, sera soumise à des frais d'indemnisation et cas échéant soumis à procédure légale selon le for Juridique de NG Sàrl, Suisse.

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date d'une résiliation des rapports d'utilisation du présente site Web resteront en vigueur après ladite résiliation et ce à toutes les fins.

Ces conditions CGU-PCD sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou nous aussi. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Partie 2 : Protection de la Confidentialité et des Données (PCD) 

ARTICLE 1 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RECUEILLIS 

Lorsque vous effectuez un achat sur notre boutique, dans le cadre de notre processus d’achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez, tels que votre nom, votre adresse et votre adresse e-mail. 

Lorsque vous naviguez sur notre boutique, nous recevons également automatiquement l’adresse de protocole Internet (adresse IP) de votre ordinateur, qui nous permet d’obtenir plus de détails au sujet du navigateur et du système d’exploitation que vous utilisez.

Marketing par e-mail (le cas échéant) : Avec votre permission, nous pourrions vous envoyer des e-mails au sujet de notre boutique, de nouveaux produits et d’autres mises à jour.

ARTICLE 2 - CONSENTEMENT

Comment votre consentement est donné et est valable  ?

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements personnels pour conclure une transaction, vérifier votre carte de crédit, passer une commande, planifier une livraison ou retourner un achat, nous présumons que vous consentez à ce que nous recueillions vos renseignements et à ce que nous les utilisions à cette fin uniquement.

Si nous vous demandons de nous fournir vos renseignements personnels pour une autre raison, à des fins de marketing par exemple, nous vous demanderons directement votre consentement explicite, ou nous vous donnerons la possibilité de refuser.

Comment puis-je retirer mon consentement ?

Si après nous avoir donné votre consentement, vous changez d’avis et ne consentez plus à ce que nous puissions vous contacter, recueillir vos renseignements ou les divulguer, vous pouvez nous en aviser en nous contactant ici.

ARTICLE 3 – DIVULGATION

Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels si la loi nous oblige à le faire ou si vous violez nos Conditions CGU-PCD et/ou les CGV-PACE.

ARTICLE 4 – PARTENAIRES TIERS DE SERVICES - POUR LE FONCTIONNEMENT DU SITE INTERNET - LISTE NON EXHAUSTIVE

www.theleathercolony.ch, www.theleathercolony.com, NG Sàrl Suisse ont à ce jour comme Partenaires Tiers de Services:

Shopify Inc. - Hébergement du site & Plateforme Web opérative

Infomaniak - Hébergement mails & propriétés de domaine

Bexio.com - Comptabilité et Facturation

Bedaya.ch - Synchronisation des données entre Shopify et Bexio

Wallee.com - Outils et Techniques pour les paiements

Wordline.com - Services et solutions de Paiement

PayPal - Solutions de Paiement

TWINT - Solutions de Paiements

Vos données sont gerées par la base de données dans l’application générale de Shopify. Vos données sont gérées par un serveur sécurisé.

Toutes les passerelles de paiement direct respectent les normes de sécurité qui résulte de l’effort conjoint d’entreprises telles que Visa, MasterCard, American Express, PosteFinance, Twint.

Les dites normes de sécurités sont gérées par nos tiers prestataires de services. 

ARTICLE 5 – SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS PRESTATAIRES

De manière générale, les fournisseurs tiers que nous utilisons vont uniquement recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements dans la mesure du nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu’ils nous fournissent.

Cependant, certains tiers fournisseurs de services, comme les passerelles de paiement et autres processeurs de transactions de paiement, possèdent leurs propres politiques de confidentialité et de protection des données quant aux renseignements que nous sommes tenus de leur fournir pour vos transactions d’achat.

En ce qui concerne ces fournisseurs, nous vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité pour que vous puissiez comprendre la façon dont ils traiteront vos renseignements personnels.

Il ne faut pas oublier que certains fournisseurs peuvent être situés ou avoir des installations situées dans une juridiction différente de la vôtre ou de la nôtre. Donc si vous décidez de poursuivre une transaction qui requiert les services d’un fournisseur tiers, vos renseignements pourraient alors être régis par les lois de la juridiction dans laquelle ce fournisseur se situe ou celles de la juridiction dans laquelle ses installations sont situées.

À titre d’exemple, si vous êtes situé au Canada et que votre transaction est traitée par une passerelle de paiement située aux États-Unis, les renseignements vous appartenant qui ont été utilisés pour conclure la transaction pourraient être divulgués en vertu de la législation des États-Unis, y compris le Patriot Act.

Une fois que vous quittez nos sites Webs ou que vous êtes redirigé vers le site web ou l’application d’un tiers, vous n’êtes plus régi par les présentes Conditions Générales d'Utilisation & Protection de la Confidentialité et des Données (CGU-PCD)

Vous pourriez être amené à quitter nos Sites Webs en cliquant sur certains liens présents sur notre site. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux pratiques de confidentialité exercées par ces autres sites et vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité.

ARTICLE 6 – SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITE

Pour protéger vos données personnelles, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures pratiques de l’industrie et nos Prestataires Tiers de Services pour nous assurer qu’elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée.

Si vous nous fournissez vos informations de carte de crédit, elles seront chiffrées par le biais de l’utilisation du protocole de sécurité de nos Tiers Prestataires de Services. Bien qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, nous suivons toutes les exigences de la norme de sécurité et mettons en œuvre des normes supplémentaires généralement reconnues par l’industrie et nos Prestataires Tiers de Services en la matière.

 FICHIERS TÉMOINS (COOKIES)

Voici une liste de fichiers témoins que nous utilisons. Nous les avons énumérés ici pour que vous ayez la possibilité de choisir si vous souhaitez les autoriser ou non.

 _session_id, identificateur unique de session, permet à Shopify de stocker les informations relatives à votre session (référent, page de renvoi, etc.).

 _shopify_visit, aucune donnée retenue, persiste pendant 30 minutes depuis la dernière visite. Utilisé par le système interne de suivi des statistiques du fournisseur de notre site web pour enregistrer le nombre de visites.

 _shopify_uniq, aucune donnée retenue, expire à minuit (selon l’emplacement du visiteur) le jour suivant. Calcule le nombre de visites d’une boutique par client unique.

 cart, identificateur unique, persiste pendant 2 semaines, stocke l’information relative à votre panier d’achat.

 _secure_session_id, identificateur unique de session

 storefront_digest, identificateur unique, indéfini si la boutique possède un mot de passe, il est utilisé pour savoir si le visiteur actuel a accès.

ARTICLE 7 – ÂGE DE CONSENTEMENT

En utilisant ce site, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.

ARTICLE 8 – MODIFICATIONS APPORTÉES À LA PRÉSENTE PROTECTION DE LA CONFIDENTIALITE ET DES DONNEES 

Nous nous réservons le droit de modifier la présente PCD à tout moment, donc veuillez s’il vous plait la consulter fréquemment. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web. Si nous apportons des changements au contenu de cette politique, nous vous aviserons ici qu’elle a été mise à jour, pour que vous sachiez quels renseignements nous recueillons, la manière dont nous les utilisons, et dans quelles circonstances nous les divulguons, s’il y a lieu de le faire.

Si notre commerce en ligne fait l’objet d’une acquisition par ou d’une fusion avec une autre entreprise, vos renseignements pourraient être transférés aux nouveaux propriétaires pour que nous puissions continuer à vous vendre des produits.

Si vous souhaitez : accéder à, corriger, modifier ou supprimer toute information personnelle que nous avons à votre sujet, déposer une plainte, ou si vous souhaitez simplement avoir plus d’informations, contactez NG Sàrl, gérant du commerce en ligne www.theleathercolony.ch ou www.theleathercolony.com ici : contacter le gérant